Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [date]

1. Identification du vendeur

DiscoverIT E-Shop est édité par DiscoverIT.
L’ensemble des informations légales concernant l’éditeur du site (raison sociale, adresse, SIRET, contact) est disponible dans nos Mentions légales.

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées via le site internet [URL de ton site] entre le vendeur et tout client effectuant un achat.

3. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Certains articles sont fabriqués à la demande et expédiés par nos partenaires logistiques.
Les photographies et descriptions n’ont pas de valeur contractuelle.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
[Nom de ta boutique] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de sa commande.
[Nom de ta boutique] se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le site. La commande est considérée comme acceptée après confirmation du paiement.

7. Livraison

Les délais de livraison comprennent le temps de préparation et d’expédition.
Selon les produits et la destination, les délais peuvent varier de 7 à 20 jours ouvrés.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en période de forte activité.
En cas de retard anormal, le client peut contacter le service client à [Email].

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Exceptions : ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués à la demande déjà en production.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter [Email].

9. Retours et remboursements

Les conditions de retours et remboursements sont détaillées dans notre Politique de retours (lien factice à remplacer).
Le client est invité à consulter cette page avant tout retour.

10. Garanties légales

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil.

11. Responsabilité

[Nom de ta boutique] ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services de transport et/ou communications.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de ta boutique].
Toute reproduction, exploitation ou utilisation est interdite sans autorisation préalable.

13. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à l’amélioration de nos services.
Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité (lien factice à remplacer).

14. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents.

15. Service client

Pour toute question, merci de contacter notre service client à [Email].